Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRIFFE DE L'OCCASION
Saint Herblain Automobiles (SA)

Numéro de dépôt :
3064536
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2010
LA GRIFFE DE L\'OCCASION de Saint Herblain Automobiles

Présentation de la marque LA GRIFFE DE L'OCCASION

Déposée le 8 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Saint Herblain Automobiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRIFFE DE L'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Saint Herblain Automobiles domicilié(e) Mr Xavier MORVAN, Route de St-Etienne-de-Montluc, CP 1903, 44805 Saint-Herblain Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 766 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint Herblain Automobiles (SA) - France.

La marque LA GRIFFE DE L'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRIFFE DE L'OCCASION est expirée depuis le 8 novembre 2010.

Saint Herblain Automobiles a également déposé les autres marques suivantes : Buy Back , SHA , L'Automobile multimarques , BUYBACK


Saint Herblain Automobiles (SA) - Mr Xavier MORVAN, Route de St-Etienne-de-Montluc, CP 1903, 44805 Saint-Herblain Cedex - France - SIREN 303766067


Saint Herblain Automobiles (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Véhicules d'occasions toutes marques.